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conseiller de Paris, conseiller à l'assemblée de Guyane. Le ministre de l’Intérieur s’en est aussi mêlé, expliquant que «c’est inacceptable de pouvoir commettre des violences alors qu’on est représentant de la nation et qu’on doit être un modèle pour tous». Pendant la campagne d'Emmanuel Macron, il était chargé de la sécurité informatique et de la communication numérique du candidat. Sur le principe, il ne s’agit pas seulement de placer les élus au-dessus de la loi, mais bien d’assurer la séparation des pouvoirs : ni le gouvernement, ni l’assemblée, ni même un juge ne peuvent faire tomber les députés. Ministre depuis 2014 (Francophonie puis Fonction publique), la députée de Saint-Pierre-et-Miquelon est âgée de 52 ans. Le caractère bénévole de l’exercice de ces fonctions est sans incidence sur leur caractère incompatible avec le mandat parlementaire. Figure historique du MoDem et fidèle parmi les fidèles de François Bayrou, Marielle de Sarnez n'a jamais connu d'expérience gouvernementale. Si M’jid El Guerrab est condamné, il est possible qu’il soit à nouveau saisi.», Recevez la newsletter quotidienne de Libération pour ne rien manquer de l'actualité, Le journal du jour en exclusivité et le journal de demain avant tout le monde, Député PS agressé : Faure va porter plainte pour diffamation contre El Guerrab, Arménie et Azerbaïdjan au bord de la guerre, Trump épinglé sur ses impôts, Marseille sans restos... L'essentiel de l'actu de ce lundi, Monfils éliminé dès le 1er tour à Roland-Garros, une première depuis 2005, France, Lituanie et Lettonie proposent à l'UE un plan pour protéger les élections, La prochaine session du Parlement européen à Bruxelles, pas à Strasbourg. D'ailleurs, cette réforme du cumul des mandats est toujours aussi impopulaire aux yeux de nombreux élus, au point que Nicolas Sarkozy avait fait de son annulation un argument de campagne majeur pendant la primaire de la droite. Dans un entretien au «Figaro», le maire de Nice appelle son camp à passer un «accord» avec le président de la République en vue de l'élection présidentielle de 2022. En mars, on apprenait pourtant que François Rebsamen, proche de François Hollande et alors ministre du Travail, lui avait proposé de le pistonner pour un mandat de député à Dijon. Thomas Thévenoud, débarqué du gouvernement en septembre 2014 pour cause d’impôts impayés, a par exemple pu aller jusqu’au bout de son mandat. Candidat aux législatives à Paris, Mounir Mahjoubi correspond aux exemples de réussite mis en avant par Emmanuel Macron (renouvellement, jeunesse, entrepreneur etc.). «De la même façon, poursuit Thomas Ehrhard, il n’y a pas de punition possible par l’Assemblée, juste une mise au ban politique.» Seule conséquence de l'éviction de M'jid El Guerrab du groupe LREM : il devrait cesser d'appartenir à la commission des finances, la plus réputée, dont il fait partie. We and our partners will store and/or access information on your device through the use of cookies and similar technologies, to display personalised ads and content, for ad and content measurement, audience insights and product development. Sous-entendu, il ne faut pas insulter l’avenir et il peut encore changer d’avis d'ici là. Find out more about how we use your information in our Privacy Policy and Cookie Policy. Cet alinéa ne mentionne pas en revanche les sociétés qui détiennent de telles participations (décision du Conseil constitutionnel n°2004-19 I du 23 décembre 2004). Yahoo is part of Verizon Media. Le député M’jid El Guerrab, mis en examen pour «violences volontaires avec arme» après l’agression d’un cadre du PS, a annoncé ce mardi qu’il démissionnait du parti présidentiel. A compter de ce 31 mars, la règle est simple – enfin, presque : un parlementaire a le droit à un mandat non-exécutif local et un seul, en clair d'être conseiller municipal, ou conseiller régional, ou conseiller départemental. Nicolas Hulot - ministre de la Transition écologique, François Bayrou - Garde des Sceaux, ministre de la Justice, Jean-Yves Le Drian - ministre de l'Europe et des Affaires étrangères, Richard Ferrand - Ministre de la Cohésion des territoires, Agnès Buzyn - ministre de la Solidarité et de la Santé, Françoise Nyssen - ministre de la Culture, Jean-Michel Blanquer - ministre de l'Éducation nationale, Jacques Mézard - ministre de l'Agriculture, Gérald Darmanin - Ministre de l'action et des comptes publics, Frédérique Vidal - ministre de l'Enseignement supérieur, Elisabeth Borne - ministre des Transports, Marielle de Sarnez - ministre chargée des Affaires européennes, Christophe Castaner - secrétaire d'Etat chargé des relations avec le Parlement et porte-parole du gouvernement, Marlène Schiappa - secrétaire d'Etat à l'égalité entre les hommes et les femmes, Sophie Cluzel - secrétaire d'Etat chargée des personnes handicapées, Mounir Mahjoubi - Secrétaire d'État chargé du numérique, En cliquant sur « S'inscrire », je reconnais avoir pris connaissance de la, le candidat Macron avait promis une équipe, Gouvernement Philippe: à quoi ressemblera-t-il si Macron tient ses promesses. Pas de panique, on récapitule. You can change your choices at any time by visiting Your Privacy Controls. • Gouvernement Philippe: à quoi ressemblera-t-il si Macron tient ses promesses. "Je n'ai jamais voulu être candidat, aujourd'hui je n'ai pas envie d'être député en 2017, ça c'est le cursus d'un ancien temps" #MFMacron. Sauf si le parlementaire y est désigné en cette qualité, sont incompatibles avec ce mandat les fonctions de membre de conseil d'administration exercées dans les entreprises nationales et établissements publics nationaux, ainsi que les fonctions exercées au sein d'une autorité administrative indépendante ou d'une autorité publique indépendante. À l’inverse, si le député nouvellement élu démissionne de ce mandat parlementaire, il ne pourra pas être fait appel au suppléant et des élections partielles devront être organisées. Procès Monsanto : pourquoi deux avocats des parties civiles ont-ils été condamnés ? Après l’ouverture par le parquet de Paris d’une information judiciaire samedi, M’jid El Guerrab est soupçonné de «violences volontaires avec arme». L'ancienne escrimeuse (45 ans), double championne olympique, était la porte-drapeau de la délégation française aux JO de Londres en 2012. C'est une spécialiste de biochimie génétique. Par ailleurs, un parlementaire n’est pas autorisé à commencer à exercer une fonction de conseil qui n’était pas la sienne avant le début de son mandat. Maire de Tourcoing et député LR du Nord, il avait choisi de soutenir Nicolas Sarkozy à la primaire de la droite. Initiée en 1997 par le Premier ministre, Lionel Jospin, elle a été reprise par les présidents de la République successifs (à l’exception de Nicolas Sarkozy). En France, il est donc impossible de révoquer un député, au grand dam de La France insoumise, qui promettait pendant la campagne un dispositif pour que les citoyens puissent écarter leurs représentants. L'énarque de 48 ans peut compter sur une solide expérience gouvernementale. C'est Alexis Kohler, secrétaire général de l'Elysée, qui liste les noms des ministres dont la situation fiscale a été épluchée par l'administration fiscale et la Haute autorité pour la transparence de la vie publique. Pour l’allongement des délais légaux d’accès à l’IVG, Percussions de Strasbourg, nouvelles forces de frappe Abonnés, Komunuma, hub artistique en expansion à Romainville Abonnés, Françoise Pétrovitch, attentions fragiles, Camp climat à Paris : «On veut montrer que les écolos savent être fun» Abonnés, L’inspection des sites dangereux manque toujours de moyens, Un an après Lubrizol, Rouen toujours inquiet pour son air Abonnés, Le ver de terre menace-t-il la biodiversité dans l'Arctique ? Texte sur lequel il a travaillé avec Richard Ferrand, autre ex-socialiste devenu depuis cadre d'En Marche. To enable Verizon Media and our partners to process your personal data select 'I agree', or select 'Manage settings' for more information and to manage your choices. A lire aussi Cumul des mandats : jouez pour comprendre les nouvelles règles du jeu. © 2020 Le HuffPost SAS. Et maintenant au travail ! L'industrie de la mode enfin rattrapée par #MeToo ? En savoir plus. Toutefois, un député chargé par le gouvernement d’une mission temporaire peut cumuler l’exercice de cette mission avec son mandat pendant une durée n’excédant pas six mois ; les fonctions de président ainsi que celles de directeur général et de directeur général adjoint exercées dans les Entreprises nationales et établissements publics nationaux (EPN). De l’autre bord, chez Les Républicains, c’est le député-maire de Tourcoing, Gérald Darmanin qui s’était saisi du débat pour troller et offrir sa circonscription au ministre. En France, un maire peut être suspendu – Noël Mamère l’avait expérimenté, après avoir célébré un mariage entre deux hommes – ou révoqué sur décret pour un manquement dans l’exercice des fonctions ou des faits étrangers mais inconciliables avec celles-ci. Ambassadrice déléguée aux investissements internationaux puis directrice générale de Business France, cette dirigeante d'entreprise de 62 ans a été administratrice de plusieurs grands groupes (Orange, Aéroports de Paris) pendant qu'elle était DRH de Danone. Charles Platiau / Reuters. Alliées contre le gouvernement, au-delà des querelles partisanes, Michèle Rubirola, maire EE-LV de la ville, et Martine Vassal, présidente LR de la métropole, ont annoncé, jeudi, une série de mesures pour lutter contre le Covid-19. À 69 ans, celui qui est également président de la région Bretagne bénéficie d'une précieuse expérience, alors que la France est engagée sur plusieurs théâtres d'opérations (Sahel, Irak, Syrie). «Le bureau de l’Assemblée nationale peut seulement saisir le Conseil constitutionnel si le parlementaire est en situation d’incompatibilité, pour cumul par exemple. Négociations sans syndicats dans les entreprises de moins de 50 salariés, référendum à l’initiative de l’employeur, primat donné à la négociation dans... Alors que deux journées de mobilisation sont prévues les 12 et 23 septembre contre la réforme du code du travail, «Libé» revient sur une question posée mardi à Jean-Luc Mélenchon : «Est-ce qu'on fait la loi dans la rue ?», Profitez du journal du jour en version numérique et du journal du lendemain avant tout le monde, Libération en version papier et numérique. Pour autant, celui qui est aussi président de la société French Bureau s'est toujours engagé en politique. Gérard Collomb est un cadre historique du Parti socialiste et règne sur la mairie de Lyon depuis 16 ans. Dans sept circonscriptions, les remplaçants des députés démissionnaires ont fait le choix de ne pas prendre la suite et de conserver leur propre mandat local, provoquant des élections législatives partielles le 20 septembre. «Finalement, elle avait démissionné avant que le Conseil ne se prononce, rappelle Thomas Ehrhard. Pour autant, celui qui s'est présenté trois fois à l'élection présidentielle a occupé plusieurs mandats électifs, de conseiller général à député, ou d'eurodéputé à président de Conseil général (outre ses fonctions de présidents de l'UDF puis du Modem). Budget : les 100 milliards de la relance sous les projecteurs, «Charlie Hebdo» : un suspect à l’identité insaisissable Abonnés, Tests osseux : une méthode d’un autre âge, Le progrès, casse-tête de la gauche Abonnés, Trump-Biden : «Le débat peut jouer sur l’intention d’aller voter», Un million de morts du coronavirus dans le monde, A Lubumbashi, la nuit des revenants du sécessionnisme, Labour : Keir Starmer à la reconquête des fiefs perdus Abonnés, «The Social Dilemma» ou comment des repentis des réseaux sociaux investissent Netflix, «La gauche a longtemps été prisonnière du modèle productiviste» Abonnés. Elle est vice-présidente du PRG. Seul baron local à avoir rejoint la fusée Macron dès le début, ce sénateur PS âgé de 69 ans n'avait jamais été ministre. Covid-19 : deux touristes français sont-ils responsables de la hausse des infections en Islande ? un dispositif pour que les citoyens puissent écarter leurs représentants. Candidat malheureux à la primaire de la droite, comptant parmi les ténors des Républicains, Bruno Le Maire a tout de suite renoncé à soutenir François Fillon après l'éclatement du "Penelope Gate". A 66 ans, elle préside la maison d'édition Actes Sud fondée par son père. Il en va autrement des députés. «Eu égard à l’extrême gravité des faits et indépendamment de la procédure judiciaire en cours, La République en marche a accepté cette démission et mit ainsi un terme à la procédure de sanction engagée qui aurait conduit à son exclusion du mouvement», a précisé La République en marche. «Ils ne peuvent être contraints de démissionner autrement que par pression politique», explique Thomas Ehrhard, maître de conférences en sciences politiques à l’université Panthéon-Assas de Paris. Désormais, on ne pourra donc plus être député et maire à la fois, pas plus que sénateur et président de conseil régional, député européen et adjoint au maire, sénateur et vice-président de département, et ainsi de suite. En cas d’élections acquises le même jour, l’intéressé est tenu, dans les mêmes conditions, de faire cesser l’incompatibilité en démissionnant du mandat acquis dans la circonscription comptant le moins grand nombre d’habitants. Christophe Castaner, 55 ans, est issu des rangs du PS qu'il a quitté pour rejoindre En Marche. Marine Le Pen ne se cache plus derrière sa sœur. Le député M'jid El Guerrab, le 5 juillet à l'Assemblée nationale à Paris. De nouvelles élections législatives étant prévues en juin, beaucoup des concernés avaient décidé d'attendre que leurs mandats de députés prennent fin pour choisir entre rester à l'Assemblée – donc se représenter – ou rester maire. En gros, les parlementaires en place ont voté une loi réduisant leurs prérogatives, tout en se gardant bien de se l'appliquer à eux-mêmes tout de suite. Par ailleurs, Edouard Philippe (mairie du Havre), François Bayrou (mairie de Pau) et Jean-Yves Le Drian (région Bretagne) devront démissionner "d'ici un mois" de leur fonction exécutive locale. Un ministre peut-il exercer des responsabilités locales ? Il réplique qu’il est "dans la vérité du moment où (il) parle". 176 issu de la loi organique du 14 février 2014 précitée, le député nouvellement élu qui démissionne du mandat détenu antérieurement dans le délai de trente jours qui lui est imparti par les textes sera remplacé par son suppléant. Faut-il choisir entre «AOC» et Yitzhak Rabin ? Pour les élus qui ne sont pas parlementaires, en revanche, aucun changement. Les parlementaires nommés au sein de cette juridiction sont réputés avoir opté pour ces dernières fonctions s’ils n’ont exprimé une volonté contraire dans les huit jours suivant la publication de leur nomination. Le député du Finistère, qui a quitté le PS, était le rapporteur de la loi Macron. Modalité de résolution des situations d’incompatibilité. En Normandie, le maire Bastien Coriton a choisi sa ville de Rives-en-Seine plutôt que le siège du député socialiste dont il était le suppléant, afin de privilégier l’action concrète et la proximité. Ils sont désormais 313 députés marcheurs. Cela avait été le cas pour Sylvie Andrieu. Manifs : peut-on vraiment faire la loi dans la rue . Il a asséné ses vertes et pas mûres en traitant Mme Cord "d'employée qui a violé son devoir de réserve" Madiambal Diagne | Publication 24/07/2017 . Invité d’un débat organisé dans le cadre du Le Monde festival, ce dimanche 27 septembre, le ministre a ainsi affirmé que la députation, en 2017, ne l’intéressait pas. Agression d’un cadre PS : le député LREM mis en examen, Agression de Boris Faure : violences sur fond de contentieux PS-LREM, Un député LREM en garde à vue après une violente altercation. Ce que peut (vraiment) faire un député pour ses électeurs et sa circonscription. Il a en effet successivement été nommé directeur de cabinet de Dominique de Villepin, secrétaire d'État aux Affaires européennes puis Ministre de l'Agriculture. En réalité, ce que les lois 2014-125 (appliquée aux députés et aux sénateurs) et 2014-126 (la même que la précédente, mais appliquée aux députés européens) apportent de nouveau, c'est une interdiction aux parlementaires d'exercer toute fonction exécutive locale. Information about your device and internet connection, including your IP address, Browsing and search activity while using Verizon Media websites and apps. Les députés actuels apprécieront. Le premier secrétaire de la fédération PS des Français de l'étranger, Boris Faure, est en «soins intensifs» après l’agression commise mercredi par un député REM, M’jid El Guerrab. Mais au prix d'une grosse incompréhension. Abonnés. — Edouard Philippe (@EPhilippe_LH) 17 mai 2017. Peu politisé, il avait tout de même appelé ses étudiants de l'Essec, via Facebook, à voter pour Emmanuel Macron pour faire barrage au Front National. Cette interdiction n’est pas applicable aux membres des professions libérales soumises à un statut législatif ou réglementaire ou dont le titre est protégé. Enarque passé par le monde de la banque, il est entré dans le monde politique comme conseiller élyséen de François Hollande avant d’obtenir un maroquin à Bercy. Il convient donc d’exclure de son champ d’application, conformément au principe d’application stricte du régime des incompatibilités, les fonctions décrites ci-dessus occupées au sein de ces sociétés ; les sociétés et organismes exerçant un contrôle effectif sur une société, une entreprise ou un établissement mentionnés aux quatre premiers cas ci-dessus ; du conseil d'administration d'un établissement public local ; du conseil d'administration du Centre national de la fonction publique territoriale ou d'un centre de gestion de la fonction publique territoriale ; du conseil d'administration ou du conseil de surveillance d'une société d'économie mixte locale ; du conseil d'administration ou du conseil de surveillance d'une société publique locale ou d'une société publique locale d'aménagement ; d'un organisme d'habitations à loyer modéré. Tous ces parlementaires ont pourtant eu le temps de se préparer. Maire de Pau depuis 2014, François Bayrou avait été nommé ministre de l'Éducation en 1993. Il a signé l'appel des élus LR à saisir la main tendue par Emmanuel Macron et s'était positionné pour le candidat d'En Marche! Si elle a travaillé dans l'administration, comme au service prospective du quai d'Orsay où elle était chargée des questions européennes, la Marseillaise de naissance n'avait jamais obtenu de portefeuille ministériel. Avant cela, il avait participé au mouvement "Ségosphère" en 2009. 137 du code électoral), un député ou un sénateur ne peut pas cumuler son mandat parlementaire avec celui de représentant au Parlement européen (article L. O. Christiane Taubira : la chouchoute laisse planer le doute, Donald Trump n'a pas payé d'impôts fédéraux pendant dix ans, Amy Coney Barrett, candidate de Trump à la Cour suprême. • Pour suivre les dernières actualités en direct sur Le HuffPost, cliquez ici, • Tous les matins, recevez gratuitement la newsletter du HuffPost, Tous les matins, recevez gratuitement la newsletter du HuffPost, Pour suivre les dernières actualités en direct sur Le HuffPost, cliquez ici, Avec la newsletter quotidienne du HuffPost, recevez par email les infos les plus importantes et les meilleurs articles du jour.

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